Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDI PREMIERE Danièle GILBERT
VOLTO ALAIN
GILBERT Danièle

Numéro de dépôt :
3837115
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
MIDI PREMIERE Danièle GILBERT de VOLTO ALAIN

Présentation de la marque MIDI PREMIERE Danièle GILBERT

Déposée le 7 juin 2011 par VOLTO ALAIN et GILBERT Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDI PREMIERE Danièle GILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont VOLTO ALAIN domicilié(e) 45 Allée de l'armoise - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et GILBERT Danièle domicilié(e) 29 Rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLTO Alain domicilié(e) 45 Allée de l'Armoise - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque MIDI PREMIERE Danièle GILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI PREMIERE Danièle GILBERT est expirée depuis le 7 juin 2021.


VOLTO ALAIN - 45 Allée de l'armoise - 13300 - SALON DE PROVENCE - France

GILBERT Danièle - 29 Rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE - France


VOLTO Alain - 45 Allée de l'Armoise - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575871 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments cinématographiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; mémoire ou à microprocesseur ; clefs USB ; baladeurs ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité e ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;

Formation ; activités sportives ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.